Plans de gestion

Plan d’action de réinstallation et de compensation

Atténuer les impacts de la relocalisation et du déplacement économique

ÉEM élabore des plans d’action de réinstallation et de compensation (PARC) afin de réduire les impacts négatifs de la relocalisation (perte du foyer et de la communauté) et des déplacements économiques (perte d’actifs, d’accès à des actifs ou de moyens de subsistance) occasionnés par des projets d’envergure.

Nos interventions auprès des clients – généralement les promoteurs de projets – incluent la planification et la mise en œuvre des programmes suivants :

  • La relocalisation physique.
  • La compensation des pertes économiques.
  • La restauration des moyens de subsistance.

Nous adoptons une démarche participative avec les communautés touchées afin de bien cibler leurs besoins réels, de prioriser le développement économique et social à long terme et de parvenir au consensus le plus approprié quant à l’approche de relocalisation, de compensation et de restauration des moyens de subsistance.

Notre équipe vous propose :

  • Des voies et des moyens d’anticiper, de prévenir ou de limiter les impacts sociaux et économiques négatifs résultant de l’acquisition de terres ou de restrictions de leur utilisation.
  • Des critères d’admissibilité pour la relocalisation et la compensation ainsi que l’application systématique des normes d’indemnisation à toutes les personnes et les communautés touchées.
  • Des inventaires des biens et des études socioéconomiques afin de déterminer le niveau de vie actuel et les actifs des populations affectées.
  • Des programmes ciblés de consultation et un accompagnement des personnes touchées pendant l’élaboration et la mise en œuvre du PARC, y compris un processus efficace de gestion des plaintes.
  • La gestion du processus de compensation.
  • Des programmes de soutien pour améliorer ou maintenir les moyens de subsistance des personnes déplacées.
  • Des plans de suivi et d’évaluation pour assurer que les personnes touchées retrouvent leur niveau de vie à long terme.

Les priorités typiques de nos clients :

  • Conception du PARC de manière participative afin d’assurer qu’il répond aux besoins réels des personnes affectées par le projet et qu’il est viable à long terme.
  • Opérationnalisation des programmes de relocalisation et de compensation à l’aide d’outils adaptés à la situation réelle du client.
  • Traçabilité du processus de compensation par la mise en œuvre de solutions efficaces de gestion des données.
  • Une attention particulière aux personnes les plus vulnérables (individus ou communautés touchés directement ou disproportionnellement par le projet).
Études de cas