Élaboration d’un registre légal ESS pour un recycleur de matériel informatique

Sommaire

ÉEM a été sélectionnée afin d’élaborer un registre légal en environnement, santé et sécurité pour un organisme de récupération de matériel informatique et de redistribution dans les écoles du Québec.

Approche et solution

Afin de réaliser ce mandat, ÉEM a, dans un premier temps, identifié les activités du mandataire. Ensuite, une revue exhaustive de la réglementation en environnement, santé et sécurité a été effectuée et les exigences applicables ont été rassemblées dans un registre. Enfin, ÉEM a précisé dans le registre les détails réglementaires spécifiques à l’organisme afin de l’aider à mieux comprendre les exigences qui s’appliquent à ses activités.

Résultats

Le client est désormais à l’affut de la réglementation en environnement, santé et sécurité applicable à ses activités et est en mesure de mieux la comprendre. De plus, le registre légal étant assez détaillé, ce dernier peut servir à l’interne de protocole de vérification de la conformité.

Études de cas

Audits internes d’un système de gestion environnementale pour un recycleur de produits électroniques

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