Plan d’action de relocalisation et de compensation en Afrique de l’Ouest

Sommaire

ÉEM a produit un plan d’action de relocalisation et de compensation (PARC) rencontrant la règlementation guinéenne ainsi que les normes de la Société financière internationale et de la Banque Mondiale pour 661 personnes impactées au sein de deux villages en Guinée.

Approche et solution

ÉEM a assemblé une équipe composée de consultants locaux et internationaux spécialisés dans :
• Les études socioéconomiques ;
• Les inventaires d’actifs ;
• Les études de marché ;
• La mobilisation communautaire ;
• La restauration des moyens de subsistance ; et
• La gestion des bases de données.

ÉEM a travaillé pendant deux mois afin d’obtenir l’acceptabilité communautaire nécessaire au développement du PARC. ÉEM et son partenaire local, spécialisé en consultation communautaire et conversant en dialecte local, ont ensuite travaillé avec la communauté pour bâtir leur capacité de participation au processus de développement du PARC afin d’articuler leurs préoccupations et priorités pour la relocalisation et compensation. Les activités d’engagement communautaire ont pris la forme de groupes de consultation représentatifs des parties prenantes des communautés (avec une emphase sur les personnes vulnérables). Les points suivants ont été discutés : le projet minier et ses impacts locaux et sur les actifs, l’éligibilité pour la compensation et les dates butoirs, les inventaires socioéconomiques et des actifs, les sites de relocalisation, les mesures de compensation, les logis et infrastructures ainsi que la gestion des plaintes.

Le partenaire local d’ÉEM pour les études sociales a, par la suite, débuté les inventaires socioéconomiques afin d’identifier et d’établir un profil socioéconomique de base des ménages affectés qui pourra être suivi pendant le déploiement du PARC, ainsi qu’après, afin d’assurer que les moyens de subsistance ont été restaurés. Ce partenaire a aussi effectué des inventaires sur les actifs affectés ainsi qu’une étude de marché afin d’établir les taux de compensation basés sur une valeur marchande équitable. Les études conduites à l’intérieur des communautés ont été supervisées par les autorités villageoises, les autorités locales et un facilitateur communautaire.

ÉEM a ensuite travaillé avec la compagnie minière pour intégrer les préoccupations et les priorités des communautés dans l’approche utilisée pour le développement du PARC. Le PARC a été présenté à chacune des communautés pour intégrer leurs commentaires et obtenir leur approbation avant la soumission du plan auprès du gouvernement guinéen et du SFI/IFC.

Comme dernière étape dans ce processus, ÉEM a participé à une mission de diligence raisonnable de la SFI/IFC visant à assurer l’efficience du PARC et de son support par les communautés.

Résultats

La stratégie d’ÉEM était de produire un PARC dirigé par les communautés afin d’assurer une acceptabilité communautaire et des améliorations au bien-être des ménages affectés à long terme après la relocalisation et la compensation.

Études de cas

Support de l’implantation d’un système de gestion de l’environnement ISO 14001 pour l’installation d’un transfert portuaire

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