Vérification de conformité environnementale d’un chantier de construction d’une mine dans les Territoires du Nord-Ouest

Sommaire

ÉEM a été retenue afin de réaliser une vérification de la conformité environnementale du chantier de construction d’une future mine de diamants localisée dans une région éloignée des Territoires du Nord-Ouest vis-à-vis la règlementation fédérale et territoriale, incluant les autorisations, permis et licences. Ce projet de construction représente la plus grande nouvelle mine de diamants en cours de développement dans le monde et pourrait potentiellement devenir l’une des principales mines de diamants de haute qualité dans les Territoires du Nord-ouest.

Approche et solution

L’approche adoptée par EEM pour la vérification reposait sur les principes de la norme CSA pour l’audit de conformité environnementale Z773-03 (R2013) et incluait le suivi des non-conformités de la vérification précédente ainsi que la présentation de constats et de recommandations pour la mise en place d’éventuelles mesures correctives. Un auditeur expérimenté a réalisé la vérification.

Résultats

La vérification a permis d’identifier des non-conformités réelles et potentielles et les observations de terrain ont permis de discuter des aspects règlementaires. Ces échanges constituaient une opportunité de sensibilisation à la règlementation des employés et des sous-traitants rencontrés sur le site.

Études de cas

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